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Introduction to Export Control

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VIDEO Introduction à l’Export Control

Visionnez ci dessous, la première vidéo de sensibilisation à l’Export Control produite par le SIEPS en bonne coopération avec le SBDU.  

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FLYER DU SIEPS 2021

Pour plus d’informations concernant le SIEPS, veuillez trouver ci-joint notre Flyer « SIEPS 2021 » : FLYER 2021[2]

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Lettre au Président de La République Novembre 2020

Dans le cadre du tout nouveau Plan de Relance Export du Gouvernement, les industries françaises exportatrices de haute technologie (aérospatiale, biologique, chimique, communication, électrique, électronique, informatique, mécanique, microprocesseurs, nucléaire civil, etc.), représentées par le SIEPS (liste des membres en annexe 1), sont fortement motivées à travailler et à assurer une…

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Modernisation, Sécurisation et Dématérialisation du Système de Contrôle des Exportations

Cet article a été publié sur la revue COMPLIANCES de décembre 2018. Le SIEPS a sollicité le soutien de la France, la Finlande et l’Italie au groupe Double Usage du Conseil pour en faire une étude européen en vue d’apporter des éléments de réponse et de solution au blocage actuel…

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Extension de la coopération avec la SORBONNE

La Sorbonne a renouvelé encore une fois sa confiance au SIEPS en prolongeant d’un an l’accord de coopération qui date désormais depuis 3 ans. Pour l’année académique 2019 les experts du SIEPS et plus particulièrement d’AIRBUS, ORANO et SAGEMCOM, partagent leur expérience d’industriels avec les élèves du Master II « International…

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CAMPAGNE ADHÉSION 2019

Pour plus d’informations visionner la présentation ci dessous PRES SIEPS FR FEVRIER 2019

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Séminaire: La Compliance dans tous ses Etats

Le 1er février dernier le SIEPS a organisé en son siège parisien, en coopération avec la DGE, SBDU, AFA, MEDEF, FIEEC, France Chimie, le cabinet IKARIAN et la revue COMPLIANCES un séminaire sur les différentes formes de conformité requises pour faire face aux défis, aux enjeux et aux contraintes réglementaires…

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Visite du CISTEC japonais en France Novembre 2018

Dans le cadre d’une mission d’étude en Europe, une délégation d’industriels japonais conduite par le CISTEC (notre correspondant au Japon) a rencontré séparément le SBDU et le SIEPS. La réunion avec le SBDU a eu lieu dans les locaux du SBDU à Ivry et la rencontre avec le SIEPS dans…

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L’Espagne se joint au groupe des 9 pays qui critiquent la proposition de refonte du règlement DU de la Commission

Veuillez trouver ci-dessous, en pj.  le travail très détaillé distribué par 9 pays au groupe DU du Conseil le 20 Juin dernier à Bruxelles. Ce document modifie la proposition même de la Commission sur le volet cybertechnologie, liste unilatérale et catch all et fait suite au texte déjà présenté par…

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L’industrie coréenne en visite en France – 11-15 juin 2018

Dans le cadre de l’accord de coopération signé entre KOSTI (Korean Security Agency of Trade and Industry) et le SIEPS, une délégation d’industriels coréens (liste en pj) a effectué un voyage d’étude en France du 11 au 15 Juin derniers. Le SIEPS a coordonné toutes leurs rencontres en France en…

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2 février 2018 – Colloque : Proposition de Loi Export Control en Chine

Plus de 130 industriels, associations et fédérations professionnelles ont assisté et participé activement au colloque organisé par le SIEPS, la FIEEC et l’UIC sur la récente proposition de Loi Export Control en Chine. Le SBDU, Framatome et le SIEPS ont respectivement présenté le Point de vue du SBDU, les Nouveautés…

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Outreach SIEPS à Bangkok – 16 au 18 janvier 2018

Le SIEPS participe activement au programme OUTREACH Export Control P2P (Partner to Partner) financé par la Commission Européenne et mis en oeuvre principalement par Expertise France et le BAFA dans une trentaine de pays en voie de développement. Dans ce cadre les experts du SIEPS et du BOTTICELLI Project ont…

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Milan 6 février 2018 – Colloque sur le Décret administratif italien en la matière de Double Usage

Le 1er février 2018 a été publié le décret 221/2018 de mise en application en Italie de la loi du 12 Aout 2016 relative au règlement européen du Double Usage 428/2009 modifié. Le décret, à la veille (printemps 2019) de la finalisation de la nouvelle réglementation européenne Double Usage, apporte…

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Décembre 2017 – Résumé des manifestations autour de l’Export Control, auquel le SIEPS a participé.

Plusieurs manifestations autour de l’Export Control ont été organisées du 18 au 20 décembre dans la ville de Bruxelles. 18 décembre matin : le groupe double usage du Conseil de l’Europe DUWG (Dual Use Working Group) a exceptionnellement invité le SIEPS au quartier général du Conseil pour présenter la proposition de…

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Lettre au Président de la République – Refonte en cours du Règlement européen n° 428/2009 sur les contrôles à l’exportation de biens à « double usage » (civil et militaire)

Le 21 décembre 2017, le SIEPS et le MEDEF ont adressé une lettre au Président de la République, à Matignon et aux services d’Etat intéressés au sujet de leur préoccupation de la refonte en cours du Règlement Européen n° 428/2009 sur les contrôles à l’exportation de biens à « double usage »…

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23-24 novembre 2017 – Promotion de la Résolution 1540 du Conseil de Sécurité des Nations Unis – Wiesbaden

Le 23 et 24 Novembre dernier, l’Allemagne a organisé à Wiesbaden une nouvelle conférence pour la promotion de la résolution 1540 du Conseil de Sécurité des Nations Unies. Pour la première fois ont participé activement à la conférence les gouvernements de Chine, Inde et Russie avec les autres pays impliqués…

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Réunion 03/11/17 SIEPS – Ministère de l’Europe et Affaires Etrangères, MEDEF, GIFAS – Refonte du Rglt Double Usage et Loi Chinoise

Le 3 novembre 2017, s’est tenue une réunion entre le SIEPS, le Ministère de l’Europe et des Affaires Etrangères, le MEDEF et le GIFAS avec pour sujets : la refonte du règlement européen Double Usage et la nouvelle proposition de loi Export Control chinoise vous trouverez en pièces jointes :…

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Atlas en consultation libre des sanctions, réalisé par la présidence estonienne de l’UE

L’atlas en consultation libre des sanctions, réalisé par la présidence estonienne de l’UE. www.sanctionsmap.eu Inspiré de la « country chart » américaine ce tableau, qui sera mis à jour régulièrement, affiche les sanctions par pays émises par les Nations Unies et/ou l’Union Européenne. Il faudra y ajouter les sanctions nationales qui pour…

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Workshop on Export Control – 20 Décembre 2017 à Bruxelles

Le SIEPS, en bonne coopération avec BusinessEurope et ESARDA, organise le « Workshop on Export Control » le 20 Décembre 2017 à Bruxelles au siège de BusinessEurope, avec des présentations prévues du Parlement Européen,  de la Commission Européenne, du Conseil, de KOSTI Corée et des exportateurs européens de produits stratégiques (Industries, Académies…

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Formations à venir

 

Pour tout renseignements, contacter Madame Marie-José LECAILLE :

sieps@sieps-france.fr

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