Le 20 septembre 2023, s’est tenu le Séminaire Annuel du SIEPS sous le thème « Double Usage, Sanctions Economiques et Cryptologie ».
Un échange riche et important entre opérateurs et administrations pour mieux se comprendre, s’entendre, travailler ensemble : Comprendre le cadre et percevoir les perspectives.
Exposés croisés du SBDU (Marie Caroline VIEILLEMARD), l’ANSSI (Charles BERTIN) et la DG Trésor (Diane FATTELAY) pour rappeler le cadre réglementaire, les priorités et les enjeux de l’arsenal réglementaire, complexe et en évolution constante.
Bel exercice de pédagogie auprès d’une large assemblée d’opérateurs représentatifs du tissus économique et industriel français. Cela permet de comprendre l’articulation des administrations pour assurer l’effectivité des sanctions et mesures restrictives sur certaines catégories de produits : bien à double usage, intangibles, technologies sensibles entre autres…
Des pistes de réflexions ont été évoquées autour des évolutions réglementaires et des défis que peuvent poser les nouvelles pratiques (telles que les usages « nomades »).
L’accent a été mis sur les contournements et l’importance des échanges avec les administrations pour identifier les risques potentiels tout comme les problématiques de mise en œuvre opérationnelle de la réglementation. Les opérateurs veulent bien faire, ces échanges sont fondamentaux pour avoir une meilleure lisibilité et compréhension du dispositif.
Un dialogue cher au SIEPS qui met à disposition ses expertises pour poursuivre les échanges à l’issue de l’évènement.
Le SIEPS se fera la voix de ses membres pour remonter les préoccupations des opérateurs et proposer des simplifications.
N’hésitez pas à vous joindre aux réflexions et participer aux prochains débats.