Le Service des biens à double usage (SBDU) a organisé lundi 17 juin 2024 à Bercy, la 10ème édition du Forum des Exportateurs (de biens à double usage). Ce Forum annuel a permis de réunir la majorité des entreprises exportatrices de produits stratégiques (300) ainsi que les syndicats (le SIEPS)…
Le 20 septembre 2023, s’est tenu le Séminaire Annuel du SIEPS sous le thème « Double Usage, Sanctions Economiques et Cryptologie ». Un échange riche et important entre opérateurs et administrations pour mieux se comprendre, s’entendre, travailler ensemble : Comprendre le cadre et percevoir les perspectives. Exposés croisés du SBDU (Marie Caroline VIEILLEMARD),…
DOUBLE USAGE, SANCTIONS ECONOMIQUES ET CRYPTOLOGIE BILAN ET PERSPECTIVES 20 SEPTEMBRE 2023 de 14h à 17h SIEPS, 17 rue de l’AMIRAL HAMELIN, Paris 16ème Télécharger le programme ici
SEMINAIRE ANNUEL SIEPS 2023 20 septembre de 14h à 17h 17 rue de l’Amiral Hamelin, Paris 16ème La complexité, la multiplication et la diversité des règlementations et sanctions économiques nationales, européennes et internationales, liées à l’exportation de produits stratégiques et de leur technologie, constituent un risque majeur pour tous les…
Le 30 janvier dernier a eu lieu, à son siège de Paris 16ème, l’AG annuelle du SIEPS. La nouvelle équipe de direction suivante a été nommée par l’Assemblée : Président : Emmanuel LARDEUX (AIR LIQUIDE) Président d’Honneur : Sandro ZERO (StudioZero) Vice-Président Trésorier : Alexis BURNEL (ORANO) Vice-Présidente Secrétaire : Marianne ESTEVE (LA POSTE) Délégué…
La douane a publié la carte interactive ci-dessous des restrictions commerciales. http://douane.gouv.fr/articles/a10914-restrictions-commerciales-a-l-encontre-de-certains-pays Cet outil, régulièrement actualisé, permet aux opérateurs qui souhaitent importer ou exporter d’identifier les pays, les marchandises, les personnes et les entités visés par des mesures de sanction. Cette carte interactive propose également une consultation de l’ensemble des…
REFONTE du RÈGLEMENT DOUBLE USAGE Le 28 Septembre 2016 la Commission Européenne a proposé une refonte du règlement européen pour les exportations Double Usage. Bien au-delà de la mission de l’actuel règlement ayant comme objet la non-prolifération d’armes de destruction massive, la proposition de la Commission élargie le scope du règlement…
Le SIEPS à l’international Le nouveau Comité de Direction du SIEPS, élu au cours de l’assemblée générale du 20 Mars dernier, a confirmé sa politique de coopération et d’ouverture à l’international qui se concrétise par des accords de coopération avec les associations Export Control analogues au Japon CISTEC et en…
Le 6 mars dernier le SIEPS a organisée à l’espace Hamelin en bonne coopération avec la FIEEC le colloque annuel sur le Double Usage. 200 délégués et intervenants ont animé cette journée qui a permis à la Commission Européenne de présenter sa proposition de nouveau règlement Double Usage et à…
