Cet article a été publié sur la revue COMPLIANCES de décembre 2018. Le SIEPS a sollicité le soutien de la France, la Finlande et l’Italie au groupe Double Usage du Conseil pour en faire une étude européen en vue d’apporter des éléments de réponse et de solution au blocage actuel…
La Sorbonne a renouvelé encore une fois sa confiance au SIEPS en prolongeant d’un an l’accord de coopération qui date désormais depuis 3 ans. Pour l’année académique 2019 les experts du SIEPS et plus particulièrement d’AIRBUS, ORANO et SAGEMCOM, partagent leur expérience d’industriels avec les élèves du Master II « International…
Pour plus d’informations visionner la présentation ci dessous PRES SIEPS FR FEVRIER 2019
Dans le cadre d’une mission d’étude en Europe, une délégation d’industriels japonais conduite par le CISTEC (notre correspondant au Japon) a rencontré séparément le SBDU et le SIEPS. La réunion avec le SBDU a eu lieu dans les locaux du SBDU à Ivry et la rencontre avec le SIEPS dans…
Veuillez trouver ci-dessous, en pj. le travail très détaillé distribué par 9 pays au groupe DU du Conseil le 20 Juin dernier à Bruxelles. Ce document modifie la proposition même de la Commission sur le volet cybertechnologie, liste unilatérale et catch all et fait suite au texte déjà présenté par…
Dans le cadre de l’accord de coopération signé entre KOSTI (Korean Security Agency of Trade and Industry) et le SIEPS, une délégation d’industriels coréens (liste en pj) a effectué un voyage d’étude en France du 11 au 15 Juin derniers. Le SIEPS a coordonné toutes leurs rencontres en France en…
Plus de 130 industriels, associations et fédérations professionnelles ont assisté et participé activement au colloque organisé par le SIEPS, la FIEEC et l’UIC sur la récente proposition de Loi Export Control en Chine. Le SBDU, Framatome et le SIEPS ont respectivement présenté le Point de vue du SBDU, les Nouveautés…
Le SIEPS participe activement au programme OUTREACH Export Control P2P (Partner to Partner) financé par la Commission Européenne et mis en oeuvre principalement par Expertise France et le BAFA dans une trentaine de pays en voie de développement. Dans ce cadre les experts du SIEPS et du BOTTICELLI Project ont…
Le 1er février 2018 a été publié le décret 221/2018 de mise en application en Italie de la loi du 12 Aout 2016 relative au règlement européen du Double Usage 428/2009 modifié. Le décret, à la veille (printemps 2019) de la finalisation de la nouvelle réglementation européenne Double Usage, apporte…
Plusieurs manifestations autour de l’Export Control ont été organisées du 18 au 20 décembre dans la ville de Bruxelles. 18 décembre matin : le groupe double usage du Conseil de l’Europe DUWG (Dual Use Working Group) a exceptionnellement invité le SIEPS au quartier général du Conseil pour présenter la proposition de…
